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LES TIC, UN MOYEN D’ATTEINTE A LA MORALITE DES MINEURS

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Avec l’avènement des TIC, l’on assiste à une montée fulgurante de la cyberpornographie, exposant ainsi les mineurs. Le législateur dans un souci de protection des mineurs, a pris des dispositions pour la protection des mineurs contre le risque d’exploitation sexuelle et le risque d’exposition de ceux-ci à des contenus illicites.

Tout au long de cet article, vous rencontrerez la notion « pornographie infantile »

  • qu’est-ce que la pornographie infantile ?

Aux termes de l’article 1er, al 2 de la loi ivoirienne n° 2013-451 du 19 juin 2013 relative à la lutte contre la cybercriminalité, la pornographie infantile est « toute donnée quelle qu’en soit la nature ou la forme représentant de manière visuelle un enfant de moins de dix-huit ans se livrant à un agissement sexuellement explicite ou des images représentant un enfant de moins de quinze ans se livrant à un comportement sexuellement explicite »

Cette définition renvoie donc à des comportements sexuels de toute nature impliquant des mineurs c’est-à-dire entre mineurs ou entre un mineur et un adulte du même sexe ou de sexe opposé, relativement aux différents âges susmentionnés.

  1. La protection des mineurs contre le risque d’exploitation sexuelle

L’article 15 de la loi susmentionnée incrimine la production, l’enregistrement, l’offre, la mise à disposition, la diffusion, la transmission d’une image ou une représentation présentant un caractère de pornographie infantile par le biais d’un système informatique. La peine est de deux à cinq ans d’emprisonnement et une amende de 75.000.000 à 100.000.000 fcfa

En effet, le législateur a pour but de lutter contre les producteurs de pornographie infantile tels que les réseaux pédopornographes et éditeurs de site de pornographie infantile.

Par ailleurs, le fait de diffuser sur internet, des ébats sexuels qu’on a enregistré pendant l’acte sexuel est une infraction. A cet effet, un jeune homme a été déclaré coupable de diffusion de l’image d’un mineur présentant un caractère pornographique. Il avait eu une relation sexuelle consentante avec une jeune fille mineure. Il avait filmé à son insu, leurs ébats sexuels avant de diffuser les images sur internet (CA Paris, 20e ch., 24 avril 2007, CCE 2007 comm.156 obs. A. Lepage, Caméra cachée dans une chambre avec une mineure).

Parmi les personnes consommatrices de la pornographie infantile, l’article 16 de la loi susmentionnée vise également l’action de se procurer soi-même ou à autrui l’importation ou l’exportation d’une image ou une représentation présentant un caractère de pornographie infantile par le biais d’un système informatique.

Dans le même article, le législateur punit de deux à cinq ans d’emprisonnement et de 75.000.000 à 100.000.000 de francs cfa d’amende quiconque se rend coupable des actes mentionnés dans ledit article.

Il s’agit à cet effet des téléchargements ou l’envoi par mail d’image de pornographie infantile via des réseaux peer to peer ou des forums de discussion.

Le législateur condamne également la possession intentionnelle, d’une image ou d’une représentation présentant un caractère de pornographie infantile dans un système informatique ou un moyen quelconque de stockage de données informatisées (CD, USB…) (article 17, avec pour peine 20.000.000 à 40.000.000 fcfa d’amende et un emprisonnement de un à trois ans)

  • Le risque d’exposition des mineurs à des contenus illicites est également puni. A cet effet, l’article 18 qu’est puni de un à cinq ans d’emprisonnement et de 20.000.000 à 40.000.000 fcfa d’amende, quiconque facilite l’accès à des images, des documents, du son ou une représentation présentant un caractère de pornographie à un mineur.

Par Nany Fatem DAGNOKO

Nany Fatem est juriste privatiste et spécialiste de droit des TIC. C’est une activiste féministe engagée pour la défense des droits des femmes.

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L’esclavage tout près de nous.

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De ses yeux hagards, la charge d’eau à ses pieds, elle nous observait hésitant à nous interpeller. Son aspect miteux et ses cheveux hirsutes en disaient long sur sa condition.

-Qu’est ce tu veux? nous lui demandâmes

-“Tantie pardon aidez moi à charger mon eau” dit elle tout bas.

Lorsque mon amie se leva pour s’exécuter, elle ne put s’empêcher outrée qu’elle était de lui poser certaines questions.

-Pourquoi est ce que c’est toi qu’on envoie transporter quelque chose de si lourd? Ce bidon contient jusqu’à 10 litres d’eau tu risques d’altérer ta croissance. D’ailleurs quel âge as tu?

-Tantie j’ai 8 ans, je travaille… répondit elle vraiment gênée.

……….

Elle avait 8 ans, n’était jamais allée à l’école et travaillait comme aide de maison ou de commerce.

Le monde a tremblé d’effroi devant les images de l’esclavage en Lybie mais ne s’offusque guère du sort des enfants comme cette fillette tout près d’eux. Et pourtant on a très souvent cette fillette du village bonne à tout faire de qui on ne se soucie pas vraiment et qui reste à maison quand nos enfants à nous vont à l’école.

Beaucoup d’enfants comme elle étaient donnés presque vendus à des ménages pour “travailler”.

Essentiellement de Sexe féminin, on les retrouve partout dans les marchés, dans les maisons, dans les restaurants…. Que deviendront ces enfants privés de la lumière de l’école? Des migrants, des voyous, des prostitués? Des marginaux qui la plupart seront pointés du doigt par la société et la famille qui pourtant n’a pas pu jouer son rôle.

Le pire ce sont les violences dont ils sont l’objet. Sexuelles, physiques, morales. Quelles sont leurs voies de recours???

La Côte d’Ivoire connait un taux d”analphabétisme de près de 49% c’est énorme. Comment pourrait on profiter du dividende démographique si le simple accès à l’éducation n’est pas garanti?

C’est le moment aussi de se pencher sur la question du taux de natalité. L’Afrique de l’ouest pourra t-elle faire face au défi humain en 2040 avec un taux avoisinant les 7 enfants par femmes? Un pays comme la Côte d’ivoire devrait en 2040 compter 40 voire 60 millions d’habitants sinon plus. Le dividende démographique serait-il réellement pour nous un avantage?

Quoiqu’il en soit, la place d’un enfant est à l’école. Mettons fin au travail et à l’exploitation des enfants. Quand nous disons non à l’esclavage en Lybie, disons non à celui près de chez nous, pratiqué par nous…

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L'esclavage tout près de nous

Nous-devons-tous-dénoncer-et-lutter-contre-toutes-les-formes-de-maltraitance-des-enfants-au-Faso

De ses yeux hagards, la charge d’eau à ses pieds, elle nous observait hésitant à nous interpeller. Son aspect miteux et ses cheveux hirsutes en disaient long sur sa condition.
-Qu’est ce tu veux? nous lui demandâmes
-“Tantie pardon aidez moi à charger mon eau” dit elle tout bas.
Lorsque mon amie se leva pour s’exécuter, elle ne put s’empêcher outrée qu’elle était de lui poser certaines questions.
-Pourquoi est ce que c’est toi qu’on envoie transporter quelque chose de si lourd? Ce bidon contient jusqu’à 10 litres d’eau tu risques d’altérer ta croissance. D’ailleurs quel âge as tu?
-Tantie j’ai 8 ans, je travaille… répondit elle vraiment gênée.
……….
Elle avait 8 ans, n’était jamais allée à l’école et travaillait comme aide de maison ou de commerce.
Le monde a tremblé d’effroi devant les images de l’esclavage en Lybie mais ne s’offusque guère du sort des enfants comme cette fillette tout près d’eux. Et pourtant on a très souvent cette fillette du village bonne à tout faire de qui on ne se soucie pas vraiment et qui reste à maison quand nos enfants à nous vont à l’école.

Beaucoup d’enfants comme elle étaient donnés presque vendus à des ménages pour “travailler”.
Essentiellement de Sexe féminin, on les retrouve partout dans les marchés, dans les maisons, dans les resraurants…. Que deviendront ces enfants privés de la lumière de l’école? Des migrants, des voyous, des prostitués? Des marginaux qui la plupart seront pointés du doigt par la société et la famille qui pourtant n’a pas pu jouer son rôle.
La Côte d’Ivoire connait un taux d”analphabétisme de près de 49% c’est énorme. Comment pourrait on profiter du dividende démographique si le simple accès à l’éducation n’est pas garanti?
C’est le moment aussi de se pencher sur la question du taux de natalité. L’Afrique de l’ouest pourra t-elle faire face au défi humain en 2040 avec un taux avoisinant les 7 enfants par femmes? Un pays comme la Côte d’ivoire devrait en 2040 compter 40 voire 60 millions d’habitants sinon plus. Le dividende démographique serait-il réellement pour nous un avantage?
Quoiqu’il en soit, la place d’un enfant est à l’école. Mettons fin au travail et à l’exploitation des enfants. Quand nous disons non à l’esclavage en Lybie, disons non à celui près de chez nous, pratiqué par nous…

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Maman, je suis enceinte…

woman-1958723__340

woman-1958723__340-“Maman je suis enceinte”, je suis tellement désolée avait elle dit inaudible, en sanglots.
Cette phrase avait sonné le glas dans mon cœur, j’étais attristée, effondrée. Qu’est-ce que j’avais manqué dans son éducation? Oh oui j’ai été une mauvaise mère la pire de toutes. Je regardais ma petite fille, celle que j’aimais tant. Comment avait-elle osé me décevoir de la sorte? Contradictoirement, je voulais la prendre dans mes bras, lui dire que tout allait bien se passer, que j’étais la pour elle…ma petite princesse.
Je ne veux plus te voir plus jamais comment tu as pu? lui ais-je lancé au visage.
Je n’acceptais pas l’humiliation que je vivais, cette plaie qu’elle avait ouvert était trop béante pour l’heure.
Ma fille, l’unique, était tellement brillante. Je la voyais déjà au sommet, une grande avocate! Elle était ma fierté.
Je l’avais eu d’un homme qui m’avait abandonnée lâchement. Elle avait été ma force, ma raison de vivre. sa réussite était la raison pour laquelle je me levais chaque jour et travaillais dur. Je lui avais pourtant dit de faire attention aux garçons, qu’ils allaient lui ruiner sa vie. Et qu’une grossesse mettrait fin à ses rêves et aux miens.
Elle s’en alla la tête basse. Le sanglot étouffé.
Plusieurs jours passèrent, mais pas ma colère. Nalia elle ne me parlait plus et rasait les murs en ma présence. Pour moi elle n’existait plus de toute façon.
Un jour que je rentrais à la maison je la trouvais étendue, inerte au salon une lettre à la main. A coté d’elle, dans son sac un tas de comprimés. Mon cœur s’arrêta de battre.
Maman je suis tombée amoureuse de lui, il m’a trouvée jolie, il m’écoutait quand toi tu me fermais ton cœur. Il me faisait rire à chaque fois que tu me rendais triste. Il comprenait que je voulais être une artiste et pas une avocate. Je me voyais telle que je suis dans ses yeux. Maman tu m’as dit que l’amour détruit, mais pour moi cela était un refuge. Tu m’as dit que ça me ferait du mal mais pourquoi est-ce que j’étais si heureuse? Je me suis offerte à lui un jour que tu venais de me dire que j’étais la responsable de ton échec. Plus je prenais plaisir à cela moins tes pics m’atteignaient. Puis je découvris ce petit être en moi. Je l’aimais déjà. Je comptais le protéger de toi, de ta haine. Son papa lui n’en voulait pas en entendre parler. Ironie du sort!!! Tu avais raison maman! Comme toujours!
Il avait abandonné son enfant, comme ce père inconnu l’avait fait avec moi. Mon bébé et moi partagions la même histoire. maman j’ai décidé de lui offrir le meilleur, de rompre la haine, de le protéger, de l’aimer. Si ce n’est ici ce serait ailleurs ….. ADIEU
Nalia était morte, s’était suicidée…
Non, je l’avais tuée plutôt . Son joli visage respirait la paix. Comment pourrais je vivre sans elle?
Il lui restait de son poison, j’en avalais, lui prit la main la posais sur le coeur…
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et m’étendis à ses cotés attendant de la rejoindre pour lui dire tout haut que je l’aime … pour la première fois.

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